Mentions légales

Article 1. Identification

 

Le site www.diabetesante que vous consultez actuellement est la propriété de :

Diabète Santé, Société par Actions Simplifiées au capital de 93 000 € dont le siège social est situé :

31 avenue de l’Europe 

78130 Les Mureaux

Tél : 01 30 99 20 22

​

​

 

​
 

Article 2. Liens vers d'autres sites

 

Diabète Santé propose sur son site www.diabetesante des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Diabète Santé a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.

Diabète Santé ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

 

 

​

​

Article 3. Propriété intellectuelle

 

L'accès au site www.diabetesante vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site.

L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

 

​

​

​

Article 4. Gestion du site

​

Pour la bonne gestion du site, Diabète Santé pourra à tout moment :

Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute ;

Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contradiction avec les lois nationales ou internationales ;

Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

 

​

​

​

Article 5. Protection des données personnelles​

​

Vous pouvez prendre connaissance de nos engagements en matière de protection des données à caractère personnel en accédant à notre Politique de confidentialité.